21/09/2015

Mettre la finance au service du climat : un colloque à l'Assemblée nationale le 28 septembre prochain

Suite à l'adoption de la loi de transition énergétique et en vue de la COP21 j'organise avec Denis Baupin, député écologiste, un colloque intitulé "Mettre la finance au service du climat". Vous trouverez le programme prévisionnel ci-dessous. Pour vous inscrire, merci d'envoyer une demande à l'adresse suivante : colloquefinanceclimat2809@gmail.com en indiquant : nom, prénom, date et lieu de naissance.

actualite - travail_parlementaire

CSG-CRDS : aucune distinction ne doit être faite entre les Français résidant à l'étranger

Suite aux décisions de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) et du Conseil d’Etat, le Gouvernement a décidé de procéder au remboursement des prélèvements sociaux (CSG, CRDS, etc.) qui ont été effectués à tort sur les revenus du capital de source française perçus par les personnes qui relèvent du système de sécurité sociale d’un autre État membre de l’UE.
Réfugiés : ne pas oublier le long terme.

Les images douloureuses se succèdent. On y voit des personnes, des enfants, beaucoup d’enfants, qui fuient et tentent de construire quelque chose de nouveau, à l’abri des bombes, des viols, de la guerre et de la misère qu’elle sème. Que sont-ils venus chercher ? Le droit de vivre tout simplement.

les dernières publications

10/02/2016 Oui à la constitutionnalisation de l’état d’urgence, non à la déchéance de nationalité !
Tribune d'Arnaud Leroy, député de la 5ème circonscription des Français de l’étranger et de Philip Cordery, député de la 4ème circonscription des Français de l’étranger.
04/02/2016 Un nouveau service en ligne pour faciliter le retour en France des Français de l'étranger
Le Premier ministre a présenté le mercredi 3 février à Matignon 170 nouvelles mesures de simplification qui visent à améliorer le quotidien des Français et des entreprises. La procédure pour le retour en France des Français de l’étranger en fait partie. Un service d’aide en ligne interactif individualisé a été lancé et permettra à tout Français qui vit hors des frontières hexagonales de connaître ses droits et obligations pour préparer son retour.
04/02/2016 Du rapport "Osons la Mer" à la proposition de loi pour l'économie bleue
L'adoption de la loi sur l'économie bleue marque une nouvelle étape dans un périple engagé début 2013. Suite au vote d'hier, j'ai souhaité faire un point d'étape afin de revenir sur le parcours du texte et ses principales mesures.
04/02/2016 La loi sur l'économie bleue adoptée à la quasi-unanimité
Après plus de dix heures de débats, la proposition de loi pour l'économie bleue a été adoptée à la quasi-unanimité des groupes politiques de l'Assemblée nationale. Le groupe communiste s'est opposé au texte et le groupe Les Républicains s'est abstenu. Avec plus de deux cents amendements déposés, les députés ont exprimé leur intérêt pour la chose maritime. Vous retrouverez dans cet article l'intervention que j'ai faite en ouverture des débats mardi 2 février.
04/02/2016 La revue de presse sur l'économie bleue
A l'occasion des débats à l'Assemblée nationale, la presse généraliste et spécialisée a mis à l'honneur les questions maritimes. Avec des mesures parfois techniques, la revue de presse réalisée ici permet d'avoir une vision claire et compréhensible par tous de l'ensemble du texte.
02/02/2016 L'économie bleue devant les députés le 2 février 2016
La proposition de loi que j'ai déposée en juillet dernier à l'Assemblée nationale sera débattue cet après-midi dans l'hémicycle. Avec plus de 200 amendements, nous pouvons nous attendre à un beau débat maritime dans l'hémicycle. Ci-dessous, vous trouverez les articles de presse publiés sur le sujet. Pour agrandir le texte des articles, cliquez sur les images.
27/01/2016 Projet de loi pour une République numérique
Le projet de loi République numérique a été voté aujourd’hui à l’Assemblée nationale. Il a vocation à marquer durablement notre ordre juridique. Sa philosophie consiste à favoriser un développement économique du numérique fondé sur le respect des droits et la confiance des internautes.
18/12/2015 Simplification : une procédure accélérée pour le vote des Français de l'étranger
Une mesure de simplification a été mise en œuvre depuis le 1er novembre 2015.
17/12/2015 Cop 21, un nouveau départ
Après treize jours de discussions, la COP 21 s’est terminée samedi soir après l’adoption par les 195 pays présents de l’Accord de Paris. Conclu à l'issue d'un cycle de négociations de plus de vingt ans et marqué par l'échec majeur, en 2009, de la conférence de Copenhague (COP15), l'accord de Paris est le premier accord universel de lutte contre le réchauffement.